Taxe Locale d’Equipement
Lors d’une construction, ce ne sont pas les surprises qui manquent. Heureusement pour nous avant de commencer notre construction, nous avions été informé de la présence de la TLE. Cette fameuse Taxe Locale d’Equipement dont tout le monde parle … souvent en pestant.
Ce n’est pas le tout de savoir qu’elle existe, c’est bien aussi de savoir de combien on parle.
La TLE est un mixe de taxe dépendant de :
- votre commune (pour le Taux municipal)
- votre surface hors oeuvre net (SHON)
- la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS)
- la taxe pour le financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (TCAUE)
Une fois que vous avez rassemblé toutes ces informations, il faut appliquer une formule savante suivant votre surface :
| Surface | Prix |
|---|---|
| de 1 à 80 m2 | 370.00 € |
| de 81 à 170 m2 | 541.00 € |
| de 171 m2 et plus | 711.00 € |
*Ce barème s’applique pour un dépôt de permis en 2011.
Prenons un exemple concret.
Vous avez une SHON de 200m2. Et vous avez déposé un permis de construire sur Hettange Grande. Voici la valeur de vos taux :
- TCAUE : 0.20 %
- Taux municipal (comris entre 1 et 5 %) : 4 %
- TDENS : 1.80 %
Voici le détail de calcul :
| Calcul | Total |
|---|---|
| 80 x 370 x 6 % | 1,776.00 € |
| 90 x 541 x 6 % | 2,921.40 € |
| 30 x 711 x 6 % | 1,279.80 € |
Soit un total de 5977.20 € payable en 2 fois. La première tranche c’est 12 mois après la validation du permis de construire, et la seconde 12 mois plus tard.
J’espère que ce billet vous sera utile. Pour obtenir des informations concernant les taux de votre département ou municipalité, le meilleur moyen est d’appeler votre centre des impôts et votre mairie, ils ont toutes informations.